par cphil » Jeu 23 Mar 2006 21:08
Vous roulez à  l'Huile Végétale Pure en France ? Voilà  ce que vous risquez...
Mis en ligne le 19/10/05
Si vous mettez déjà  de l'huile dans votre moteur, vous savez probablement que la France est un des pays qui n'ont pas encore défiscalisé l'HVP comme carburant (à  l'inverse de d'Allemagne, du Portugal et de la Belgique à  l'heure oà ¹ j'écris ces lignes).
Les francais sont donc hors la loi dans leur pays et s'exposent donc à  des sanctions pour défaut de paiement de la TIPP (nouvellement renommée en TIC, Taxe Intérieure sur la Consommation).
Voici un petit topo de ce que vous risquez réellement si vous vous faites prendre la main dans le sac (et le nez au pot d'échappement) à  rouler en polluant moins la planà ¨te...
Lettre de l'IFHVP dénonà §ant les fausses informations destinées à  dissuader les utilisateurs d'Huiles Végétales Pures.
Comme indiqué dans notre fichier "fiscalité" :
la Directive 2003/30/CE reconnaà ®t l'HVP comme un biocarburant, et cette reconnaissance s'impose à  tous les Etats membres de la CE.
l'additivation est "libre de droit" dans la Loi Franà §aise (cf. Bulletin Officiel des Douanes cité), donc le mélange Huiles Végétales Pures-Gazole est légal.
Depuis la directive européenne 2003/96/CE, l'HVP utilisée en mélange au gazole est passible d'une partie de la TIPP (pas la taxe au profit de l'Institut Franà §ais du Pétrole notamment !) au taux applicable au carburant équivalent. Or, le carburant équivalent de l'HVP est le diester détaxé à  80% de TIC ! Et la TVA applicable à  l'HVP doit à ªtre de 5,5% en tant que produit agricole n'ayant subi aucune transformation (code général des impà ´ts). Approximativement, la "TIC" que peuvent réclamer les Douanes sur 1 litre d'HVP est de 0,10 euro ! Et il existe une procédure légale de déclaration volontaire et d'acquittement de ces taxes ! (cf. BOD cité).
En résumé, un automobiliste arrà ªté par un douanier pourrait devoir payer 0,10 euro multiplié par le nombre de litres d'HVP contenu dans son réservoir (10 litres environ pour un mélange à  30% d'HVP dans un réservoir moyen à  moitié plein) soit 1 euro ! Et si l'automobiliste déclare avoir prévu de faire la déclaration volontaire prévue dans le BOD (et cette déclaration n'est possible qu'aprà ¨s la consommation effective), aucune amende (1 à  3 fois le montant de la TIC due, soit 1 à  3 euros !) n'est exigible par le douanier ! Vous imaginez tous les douaniers 24h/24 à  la chasse des utilisateurs d'HVP pour faire rentrer dans les caisses de l'Etat 1 euro par contrevenant ?
Il est grand temps que les députés franà §ais mettent le droit franà §ais en conformité avec la Directive européenne 2003/30/CE en autorisant l'Huile Végétale Pure carburant. Pour éviter toute discrimination avec les esters, et pour apporter un ballon d'oxygà ¨ne au monde rural, nos Députés doivent saisir l'opportunité de la Loi d'Orientation Agricole (qui va à ªtre débattue dans la session parlementaire qui s'ouvre le 3 octobre) et voter les 2 amendements que nous leur avons proposé.
Si un quelconque utilisateur d'HVP était malgré tout inquiété, qu'il contacte directement notre Institut qui lui transmettra toute l'information juridique disponible sur la question.
Norbert Castan - vice président
Institut Franà §ais des Huiles Végétales Pures
membre de la European Pure Plant Oil Association
Maison DĂ©partementale de l'Agriculture
271, rue de PĂ©chabout
47000 AGEN, FRANCE
Source : IFHVP : Institut Franà §ais des Huiles Végétales Pures et Lien vers le communiqué officiel
Vos commentaires au sujet de cette info
Un Marseillais inaugure la voiture Ă Â l'huile de friture
Mis en ligne le 18/03/05
Un Marseillais a fait modifier sa voiture diesel pour rouler à  l'huile de friture, un procédé qu'il juge efficace et moins polluant que les habituels carburants et qu'il souhaiterait voir s'étendre aux bus urbains.
Pour faire le plein, Christophe Oudelin se ravitaille dans les restaurants et les snacks, trop heureux de se débarrasser de l'huile usagée, a-t-il expliqué à  l'AFP.
L'huile - de préférence de tournesol "car elle fige moins vite" - est filtrée deux fois "pour l'épurer des graisses et des cires" puis versée dans le réservoir.
Christophe Oudelin a fait modifier par un garagiste les injecteurs de sa 405 Diesel. Il a fait poser une plaque chauffante autour d'une durite - car "avant de mettre le contact, et surtout en hiver", il faut faire chauffer l'huile à  30 degrés - et a adjoint au tout une pompe à  essence dite de "pré-gavage" qui fait circuler le liquide.
"On ne consomme pas davantage, on roule mà ªme plus confortablement car la conduite est plus souple", assure le jeune homme qui circule ainsi depuis l'été dernier. "Il y a une petite odeur de friture qui se dégage mais ce n'est pas désagréable", ajoute-t-il.
Selon le quotidien La Provence, qui a révélé son expérience insolite, il a fondé avec une dizaine d'amis de la région l'association "Roule ma frite" pour promouvoir ce nouveau carburant, selon lui, moins polluant que le gasoil ou l'essence. L'association fréquente les foires locales et salons de "l'éco énergie". "On rà ªverait d'appliquer ce procédé aux transports en commun", dit-il.
Source : DĂ©pĂ ÂŞche AFP du 17.03.2005 - 16:54